Au Canada, il existe trois taxes à la consommation : la TPS (Fédéral) qui est entrée en vigueur au 1er janvier 1991, la TVQ (Québec) qui est entrée en vigueur au 1er juillet 1992 et la TVH (Taxe de vente harmonisée). La TVH est une taxe où la Nouvelle-Écosse (15%), le Nouveau-Brunswick (15%), Terre-Neuve-et-Labrador (15%), Ontario (13%) et L’Île-du-Prince-Édouard (15%) ont combiné leur taxe de vente provinciale respective avec la TPS pour créer une taxe de vente harmonisée dans chacune de ces provinces. Au Québec, le taux de la TVQ est de 9,975 %. La TVQ s’applique sur le total du prix, donc si l’on achète un produit/service à 100 $, multiplié par 5 % = 105 $, on ajoute le 9,975 % de taxe provinciale sur le 100$ pour un total de 114,97 $.

Il faut savoir qu’en principe les entreprises ne paient pas de taxes, sauf exceptions; mais bel et bien le consommateur final ou l’utilisateur final. Pour les entreprises, à chaque vente, ils doivent percevoir la taxe et la remettre au gouvernement (Bilan : TPS à payer). Par contre, à chaque achat de marchandises, l’entreprise a une taxe payable (Bilan : TPS à recevoir). Donc, le résultat des deux comptes ci-haut déterminera si l’entreprise doit payer ou recevoir un montant de taxes lors de sa déclaration mensuelle, trimestrielle ou annuelle.

Revenons aux consommateurs finaux, doivent-ils payer des taxes sur tous les produits et services mis en vente??

La réponse est non. Il y a trois types de fournitures : Détaxées, Exonérées et Taxables. Je vais vous donner des exemples rapides pour les fournitures exonérées et taxables. Par contre, pour les fournitures détaxées, je vais aller faire un tour dans votre panier d’épicerie.

Fournitures exonérées :

La F.E. est une fourniture où il n’y a pas de TPS et de TVQ à la vente. Voici des exemples de fournitures exonérées :

• Loyers résidentiels pour une période d’un mois ou plus;
• Ventes de logements non neufs; usagé
• La plupart des services dentaire et de santé (exceptions : si à des fins esthétiques)
• L’aide juridique aux consommateurs
• La plupart des services de santé;
• Les services de gardes et d’enseignement
• Et autres….

Fournitures taxables :

Toutes fournitures effectuées dans le cadre d’une activité commerciale et qui n’est pas une fourniture exonérée.

Fournitures détaxées :

Une fourniture détaxée est une fourniture ayant un taux de taxe nul (0%). Parmi les produits et services détaxés, il y a :

• Produits et services exportés hors du Québec et hors du Canada;
• Produits agricoles et produits de la pêche (cultivateur/Pêcheur);
• Médicaments sur ordonnance;
• Appareils médicaux;
• Services de transport de passagers ou de marchandises;
• Et autres…

Enfin, il y a les produits alimentaires de base et boissons destinés à la consommation humaine, y compris les édulcorants, les assaisonnements et les autres ingrédients devant être mélangés à ces aliments et boissons ou pouvant être utilisés dans leur préparation. Ces derniers sont, entre autres, les produits suivants :

• Les fruits et les légumes frais, congelés, en conserve ou emballés sous vide;
• Les céréales pour le déjeuner;
• La plupart des produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, crème sure, yogourt);
• La viande fraîche (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisse);
• Les œufs;
• Les poissons frais;
• Les grains de café;

Par contre, il y a trois groupes exclus :

1. Les produits de « luxe » : bières, vin et chocolat entrent autres;
2. Portions individuelles vs portions familiales;
   • Produits glacés portion familiale = Détaxé
   • Produits glacés portion individuelle = Taxable
   • Pâtisserie : un beigne = Taxable
   • Pâtisserie : paquet de six beignes = Détaxé
3. Ce que tu achètes pour préparer à manger à la maison vs ce que tu achètes déjà préparer.

Alors, voyons quelques produits qui sont taxables ou détaxés :

• Toutes boissons où l’on ajoute du gaz (eau perrier) = taxable;
• Toutes boissons qui contiennent moins de 25% de fruits naturels = Taxable;
• Bonbons, gommes, croustilles, tous produits qui sont salés ou sucrés = Taxable;
• Peanuts en écailles salées = Taxable;
• Peanuts en écailles non salées = Détaxé;
• Produits Granola : Céréales pour le petit déjeuner = Détaxé, en fait tout ce qui est pour le petit-déjeuner est détaxé;
• Par contre, si vous achetez des barres tendres où il est mentionné « Collation ou Snack » sur l’emballage au lieu de petit-déjeuner = Taxable
• Les salades déjà préparées = Taxable;
• Un bon exemple : acheter une salade de fruits déjà préparée = taxable, par contre si vous achetez une boîte de poire, une boîte de pêche, une boîte d’ananas, etc. pour faire votre salade à a maison = Détaxé;
• Les plateaux de fromage, de charcuteries ou de légumes et autres arrangements d’aliments préparés = Taxable;
• Tous aliments ou boissons vendus au moyen d’un distributeur automatique = taxable;

Maintenant, vous ne pourrez pas vous empêcher d’y penser la prochaine fois que vous allez faire votre épicerie. Taxable ou détaxé???